Déposée le 6 avril 2001 par DOMINIQUE CARADANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ANDIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-19 du 11 mai 2001.
Le déposant est DOMINIQUE CARADANT, domicilié(e) agissant au nom et pour le compte de la société ANDIL en cours de formation, 8 RUE DU PORTALET, 31240 L'UNION - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DOMINIQUE CARADANT - France.
La marque ANDIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DOMINIQUE CARADANT - agissant au nom et pour le compte de la société ANDIL en cours de formation, 8 RUE DU PORTALET, 31240 L'UNION - France
M. DOMINIQUE CARADANT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-37
Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19
Inscription le 6 avril 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°520351 - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-04-06
Logiciels enregistrés, cédéroms, disques compacts audio et vidéo, vidéogrammes, supports d'enregistrement magnétiques, ordinateurs, micro-ordinateurs, périphériques d'ordinateur. Produits de l'imprimerie, livres, revues, manuels d'instruction ou d'enseignement, manuels associés à des programmes d'ordinateurs, autocollants (articles de papeterie). Exploitation d'une base de données publicitaires et/ou commerciales et/ou comptables et/ou administratives sur réseaux informatiques et/ou électroniques. Information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou comptables et/ou administratives. Gestion de fichiers informatiques. Service de saisie et de traitement de données informatiques, service d'enregistrement, de transcription, de composition, de compilation de données informatiques, systématisation de données dans un fichier central, recueil de données sur un fichier central, étude de marché, recherche de marchés, service de communication à savoir information d'affaires commerciales et/ou publicitaires, service de mise à jour de fichiers. Promotion des ventes pour les tiers, reproduction de documents. Conseil en organisation et direction des affaires commerciales et/ou publicitaires. Location d'espaces publicitaires. Service de collecte et d'analyse d'informations commerciales et/ou publicitaires. Service d'audit en gestion d'entreprise par le biais de l'informatique. Service de maintenance informatique (réparation, entretien de matériels informatiques) ; installation, entretien et réparation de machines. Communication par terminaux d'ordinateur, transmission d'images et de sons assistée par ordinateur. Messagerie électronique. Transmission d'informations contenues dans des bases de données. Service d'enseignement. Formation, formation pratique (démonstration), exploitation d'une base de données éducatives et/ou culturelles et/ou de divertissement sur réseaux informatiques et/ou électroniques. Information en matière de divertissement et/ou de culture et/ou d'éducation Organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums, Organisation d'expositions à but éducatif et/ou culturel, Organisation de concours en matière d'éducation et/ou de culture et/ou de divertissement. Organisation et conduite de visioconférences en matière d'éducation. Information en matière d'éducation et/ou le divertissement et/ou de culture. Edition et publication de livres et de revues. Edition de logiciels, de supports numériques, Service de prêts de livres. Location de cédéroms, de bandes vidéos, de vidéogrammes. Programmation pour ordinateurs, Elaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, Service d'hébergement de sites électroniques, exploitation d'une base de données juridiques et/ou techniques et/ou scientifiques sur réseaux informatiques et/ou électroniques. Service de contrôles de qualité, travaux d'ingénieurs (expertises) Location de logiciels informatiques, d'ordinateurs, de micro-ordinateurs. Service de fourniture d'accès à tous les services des réseaux informatiques et/ou électroniques, mise à jour de sites électroniques. Service d'ingénieurs informaticiens (d'étude, d'analyse, de recherche et de rapport en informatique). Consultation en matière d'ordinateur (Conseils techniques), étude de projets techniques, Consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), reconstitution de base de données. Analyse de l'implantation de systèmes d'ordinateur. Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers. Service de dessinateur d'arts graphiques. Service de mise en pages de documents, élaboration (conception) de sites électroniques, Elaboration (conception) d'images en trois dimensions.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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